L’assurance ITT (Incapacité Temporaire Totale de Travail)

La garantie Incapacité Temporaire Totale de Travail est conçue pour vous couvrir en cas d’arrêt de travail prolongé. Au moment de choisir votre contrat d’assurance de prêt, il convient de bien vérifier ses conditions de couverture en cas d’ITT, qui peuvent énormément varier d’un contrat à l’autre.

Que couvre l’assurance ITT ?

L’assurance ITT intervient en cas d’arrêt de travail prolongé, généralement après une période de franchise de 90 jours. Quelques rares contrats du marché proposent des périodes de franchise plus courtes ou plus longues (entre 30 et 180 jours). En clair, l’assureur commencera à payer vos mensualités si votre arrêt de travail se prolonge au-delà de la période de franchise.

Selon les contrats, l’âge limite de couverture peut varier entre 60 et 65 ans. Dans tous les cas, la garantie ITT prend fin au moment de votre mise en retraite ou en pré-retraite. La Garantie Emprunteur de la Macif couvre les emprunteurs jusqu’à 65 ans en cas d’incapacité ou d’invalidité.

Cela dit, des différences importantes existent d’un contrat à l’autre, et c’est pourquoi il est fondamental de bien comparer les garanties :

• Sur le mode de prise en charge, dit « forfaitaire » ou « indemnitaire ». Dans le premier cas, la mensualité est payée dans son intégralité par l’assureur, alors que les contrats indemnitaires ne couvrent qu’à hauteur de la perte de revenus de l’assuré. Autant dire que cette seconde solution est (beaucoup) moins intéressante que la première : si vous disposez par exemple d’une prévoyance vous couvrant intégralement en cas d’arrêt de travail, vous ne serez jamais indemnisé... et vous paierez donc une assurance pour rien !
  La Garantie Emprunteur Macif offre une prise en charge forfaitaire et ne tient pas compte d’éventuels revenus complémentaires (IJSS, prévoyance...). La prise en charge est basée sur la mensualité, selon la quotité couverte et ne se réduit pas à la perte de revenus réelle.
• Sur le sens donné au terme « ITT » : selon le contrat, vous serez couvert si vous n’êtes plus en mesure d’exercer « une profession » ou « votre profession ». Cela peut paraître subtil, mais si vous êtes maçon et que vous vous cassez une jambe, vous ne pourrez plus exercer « votre profession », mais vous serez en revanche toujours en mesure d’exercer « une profession », de téléopérateur par exemple. Dans un cas (« votre profession ») vous serez indemnisé, mais pas dans l’autre (« une profession »).
  La Garantie Emprunteur Macif vous couvre selon votre profession, même si vous pourriez en exercer une autre.
• Sur la prise en charge des inactifs : certains contrats ne couvrent pas les assurés pendant leurs périodes d’inactivité (chômage ou personnes sans profession), ou alors seulement en partie.
  À la Macif, vous êtes couvert quelle que soit votre situation au moment du sinistre, même lorsque vous n’êtes pas en activité professionnelle.
• Sur la prise en charge du mi-temps thérapeutique : ce point est moins fondamental que les précédents, mais certains contrats vous couvrent même pendant un mi-temps thérapeutique, généralement à hauteur de 50% de la mensualité garantie.
  Avec la garantie Emprunteur Macif, vous restez couvert en cas de reprise à mi-temps thérapeutique après une ITT qui a donné lieu à une prise en charge.

L’indemnisation en cas d’arrêt de travail

En cas d’ITT, l’indemnisation de l’assurance de prêt débute après une période de franchise, en général de 90 jours. Passée cette franchise, l’assureur prend en charge la mensualité du crédit, à hauteur de la quotité souscrite par l’emprunteur, jusqu’au rétablissement de l’emprunteur.

À la fin de son ITT, si l’assuré reprend son activité professionnelle normalement, l’indemnisation cessera et il devra reprendre le paiement normal de ses mensualités.

Parfois, après un arrêt de travail de longue durée, un salarié peut réintégrer son poste avec un aménagement du temps de travail, comme le mi-temps thérapeutique. Selon les assurances, certaines poursuivent une prise en charge en fonction du temps partiel et d’autres cessent tout simplement l’indemnisation.

Enfin, si l’état de santé de l’assuré évolue en invalidité permanente, la situation est ré-évaluée par l’assureur. Attention toutefois, les barèmes d’invalidité ne sont pas calés sur celui de l’assurance maladie et peuvent être différents selon les contrats.

Quelles peuvent être les exclusions de l’assurance ITT ?

Certaines pratiques ou évènements donnant lieu à une ITT peuvent être exclus, et donc ne pas donner lieu à indemnisation. Ces exclusions varient en fonction des contrats mais certaines sont communes à toutes les garanties (décès/PTIA et invalidité) :

Certaines de ces exclusions sont communes à toutes les garanties (décès/PTIA et invalidité) :

• Les risques aériens et sportifs,
• La conduite en état d’ébriété ou sous l’emprise d’une drogue,
• Et une liste plus ou moins longue d’exclusions marginales : participation active à des émeutes, guerre civile, attentats, terrorisme, crimes, conséquence d’accidents nucléaires, etc.

D’autres exclusions en revanche s’applique plus spécifiquement à l’ITT :

• Les problèmes de dos : certains contrats ne prennent pas en charge les arrêts de travail consécutifs à des affections discales et/ou vertébrales,
• Les problèmes psychiatriques : dépression, fatigue chronique, etc.

Dans ces deux cas, on dit qu’il s’agit d’affections « non-objectivables », c’est-à-dire ne pouvant souvent pas être prouvées de façon certaine par un examen médical. Les contrats disponibles sur le marché ont 3 façons de considérer ces affections :

• Les couvrir sans conditions, parfois avec une franchise plus longue (jusqu’à 180 jours),
• Les couvrir sous condition d’hospitalisation (de plus de X jours) et/ou d’intervention chirurgicale,
• Les couvrir moyennant la souscription d’une option.

Dans quels cas souscrire une assurance ITT ?

À quelques exceptions près (notamment si l’emprunteur est à la retraite ou proche de l’être), les banques exigeront toujours une garantie Incapacité Temporaire de Travail pour le financement d’une résidence principale.

En revanche, elle ne sera pas forcément nécessaire dans le cas d’un investissement locatif : la banque pourra considérer que, les revenus locatifs n’étant pas dépendants de l’activité professionnelle de l’emprunteur, celui-ci pourra toujours rembourser son crédit même en cas d’arrêt de travail.

Dans tous les cas, vous devez vous conformer aux exigences de garanties de votre banque et si elle demande une couverture ITT, vous ne pourrez pas y couper.